Marque expirée - Marque en non vigueur
Era una Volta… par le Domaine Du Mont Saint-Jean
Numéro de dépôt :
3521139
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017
Présentation de la marque Era una Volta… par le Domaine Du Mont Saint-Jean
Déposée le 24 août 2007 par la société SCA DU MONT SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Era una Volta… par le Domaine Du Mont Saint-Jean »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Era una Volta… par le Domaine Du Mont Saint-Jean est expirée depuis le 24 août 2017.
SCA DU MONT SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40